Conditions de vente |
Conditions g?n?rales
Les marchandises livr?es demeurent notre propri?t?, tant que les montants dus ne sont pas enti?rement acquitt?s. Lorsque le payement ne se fait pas dans les d?lais convenus, nous avons le droit de reprendre les marchandises par procuration sans intervention judiciaire. L?acheteur est cependant responsable des possibles d?pr?ciations ou dommages qui pourraient ?tre caus?s aux articles livr?s, ainsi que des d?g?ts que pourraient subir les marchandises chez lui vu qu?il en a la surveillance jusqu?au payement. En cas de factures non r?gl?es ? l??ch?ance, un int?r?t de d?lai de 12% par an d?s l??ch?ance sera appliqu? de plein droit et sans qu?une sommation en suive. Par la seule apparition de l??ch?ance notre client est ? sans qu?une injonction en suive ? judiciairement en d?faut selon l?article num?ro 1136 CPB. En cas de non-lieu immotiv? de paiement dans les huit jours apr?s l?envoi d?une lettre d?avertissement, le d?biteur s?engage ? et il est parfaitement oblig? de s?y tenir selon l?application, entre autres, des articles 1152 et 1147 CPB ? de payer une indemnisation conventionnelle forfaitaire intacte, sans pr?judice de rente, ?gale ? 15% de la somme due avec un minimum de 25 euros et un maximum de 12.500 euros. En cas de litige, seul le tribunal d'Anvers sera comp?tent. Tous les accords avec le vendeurs seront exclusivement r?gis par la loi Belge.
[Produits command?s
Tous les produits command?s sont livr?s ? domicile par les soins de DPD ou par notre propre service de livraison et un bon de livraison est joint ? chaque commande. MP Pet Belgium ne peut ?tre rendu responsable d?un mauvais usage des produits command?s.
Refus
L'acheteur refuse une livraison devra avoir une raison s?rieuse. Lors du refus d?un envoi pour des raisons infond?es, les frais encourus par MP Pet Belgium seront aux frais de l?acheteur. Une facture reprenant ces frais enregistr?s sera envoy?e, laquelle devra ?tre acquitt?e dans un d?lai de 14 jours. Dans le cas contraire, la r?quisition sera transmise ? un huissier de justice. Tous les frais qui accompagneront ces mesures seront aux frais de l?acheteur.
[Comment les frais de port sont-ils calcul?s ?
Les frais de port sont calcul?s en fonction du poids total des articles command?s.
Les articles ? livrer en Belgique le sont via le service de courrier expresse DPD ou par notre propre service de livraison.
Ainsi, nous vous proposons toujours la solution la plus int?ressante.
En Belgique, la livraison est gratuite pour tout achat de minimum ? 275,00 (hors tva).
Les articles ? livrer hors de la Belgique le sont par soci?t? de courrier expresse ou par notre propre service de livraison. La solution la plus int?ressante vous est toujours propos?e.
Pour une livraison ? l'?tranger, nous faisons toujours d'abord une demande de prix aux diff?rents transporteurs. Ces frais de port seront toujours mentionn?s sur la facture.
[Enl?vement des marchandises
Si, lors de la commande, vous optez pour la possibilit? de venir chercher les articles vous-m?me, cela se fait toujours sur rendez-vous, soit ? notre entrepos de Berchem ou au magasin ? Edegem.
[Mode de paiement
Toutes les commandes doivent ?tre pay?es au comptant, sauf mention expresse contraire sur la facture. Les premi?res commandes devront toujours ?tre pay?es au comptant.
En cas d'enl?vement ? notre entrepos ? Berchem, vous pouvez uniquement payer comptant ou par virement au pr?alable.
En cas d'enl?vement ? Edegem, vous avez ?galement la possibilit? de payer par bancontact, visa, mastercard ou american express. |
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Produits